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Mise à jour le 30 novembre 2025.
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Définitions clés
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Le site : désigne l’ensemble des contenus, services et fonctionnalités accessibles sur vyrexalamoza.sbs.
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Résolution des litiges et droit applicable
En cas de litige, une solution amiable sera d’abord recherchée entre les parties.
Médiation
Un recours à la médiation est possible avant tout contentieux judiciaire.
La saisine du médiateur est gratuite pour l’utilisateur.
Règlement en ligne des litiges (ODR)
La Commission européenne propose une plateforme de résolution des litiges en ligne pour les consommateurs.
Découvrir la plateforme ODRDivisibilité
Si une clause est réputée nulle, les autres restent applicables.
Intégralité de l’accord
Ce document constitue l’intégralité de l’accord entre les parties concernant l’usage du site.
Loi applicable et juridiction compétente
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Résiliation
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Modifications
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Date d’entrée en vigueur: 30 novembre 2025
Version: v2